Mentions légales

Notice légale

1/ Propriétaire du site

Martina Capel – Phima Voyages
Jr. Puno 585, Chachapoyas, Amazonas, Peru

Tél : +51 991 86 95 96

 

2/ Directeur de la publication

Martina Capel – Phima Voyages

 

3/ Conception et hébergement du site

Conception : Martina Capel et WordPress

Hébergement: LiquidNet United Kingdom

 

4/ Informations relatives aux données personnelles

Le site phimavoyages.com s’engage à n’utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu’au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Il garantit donc la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce. Ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément à la loi française  »Informatique et libertés » (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38) d’accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou en écrivant à l’adresse suivante : info@phimavoyges.com.

5/ Dispositions légales / Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site est la propriété de Martina Capel, Directrice de Phima Voyages. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de Martina Capel, Directrice de Phima Voyages. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

6/ Copyright sur les textes et les images

L’utilisateur du site web phimavoyages.com s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de phimavoyages.com, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de phimavoyages.com.

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8/ Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

 

9/ Liens vers des sites tiers

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